Mentions Légales

Avis juridique

Veuillez lire attentivement cet avis juridique avant de consulter ce site.

Droits d'auteur

La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration (" toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite "- alinéa 1 de l'article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site zayana-oil.fr, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Les textes diffusés sur le site zayana-oil.fr, sauf mention contraire, sont la propriété intellectuelle et légale de leur auteur.

Sauf accord exprès, la société ZAYANA n'autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l'accompagne (résumé du sommaire ou début de l'article) avec un lien direct sur le site (zayana-oil.fr, sans utiliser de frame ou de redirection).

Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités que si l'auteur en est informé en remplissant le formulaire de contact.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucun cas engager la responsabilité de la société ZAYANA.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ce droit, veuillez contacter la société BEST E-COM.

Les informations vous concernant que vous seriez amené à nous communiquer nous sont exclusivement destinées et resteront confidentielles.

Adresse du siége : 39 RUE DOCTEUR OLLIER

Numéros de Siren :878576834

Nom du directeur : Mr. Hamza BEN AMOR